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Mentions légales

Future Animation

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site Future Animation l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

  • Nom commercial : Future Animation

  • Forme juridique : Auto-entrepreneur 

  • Raison sociale : Future Animation

  • Capital social : Aucun 

  • Siège social : 684b route d'Annecy 74150 Etercy

  • Numéro SIREN / SIRET : 51879284100026

  • RCS : Annecy

  • TVA intracommunautaire : Aucun

  • Responsable de la publication : Tournier Olivier

  • Contact : via le formulaire de contact du site ou l’adresse e-mail indiquée sur le site

2. Hébergement

Le site Future Animation est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

3. Accès au site

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou mise à jour.
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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site Future Animation, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos et sons, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.